Préambule

Cuverse Limited (« Cuverse ») fournit à ses Clients un programme de fidélité (le « Programme de Fidélité ») en tant qu'offre unilatérale destinée à récompenser les relations à long terme avec le Client. Les présentes Conditions du Programme de Fidélité (les « Conditions de Fidélité ») énoncent les conditions de participation au Programme de Fidélité.

Les Conditions de Fidélité sont complémentaires aux deux contrats principaux de Cuverse :

• le Contrat d'Hébergement de Matériel de Minage — pour les Clients acquérant du Matériel de Minage en Mode Hébergement ou en Mode Infrastructure Cloud ;
• le Contrat de Services de Minage — pour les Clients acquérant des Forfaits de Service (Minage Virtuel, Forfaits de Minage),

(ensemble, les « Contrats de Service »).

Le Programme de Fidélité s'applique de manière égale aux deux contrats. Un Client détenant des achats au titre des deux Contrats de Service participe à un seul Programme de Fidélité avec un seul Niveau partagé et un seul solde partagé de Points de Fidélité. En cas de conflit entre les Conditions de Fidélité et les Contrats de Service, les Contrats de Service prévalent.

§ 1. Définitions

§ 2. Participation

(1) Inscription automatique. Tous les Clients disposant d'un Compte valide sont automatiquement inscrits au Programme de Fidélité dès le moment de l'inscription, sans qu'un consentement distinct soit requis. Le Client peut se retirer du Programme de Fidélité à tout moment via les paramètres du Compte ou sur demande à [email protected]. Le retrait n'affecte aucune autre relation contractuelle avec Cuverse.

(2) Remise de Bienvenue. Chaque nouveau Client reçoit une Remise de Bienvenue unique sur le premier achat, indépendamment du Niveau et du type de produit (Matériel de Minage ou Forfait de Service). Le taux actuel de la Remise de Bienvenue est publié sur le site de Cuverse. La Remise de Bienvenue est appliquée automatiquement lors du passage de la première commande.

(3) Catégories exclues. Ne participent pas au Programme de Fidélité :

• les Clients agissant dans le cadre d'un Accord-Cadre White-Label avec Cuverse ;
• les Clients dont la participation au Programme de Fidélité a été temporairement ou définitivement bloquée par Cuverse conformément au § 9.

(4) Règle du Compte unique. Chaque Client ne peut participer au Programme de Fidélité que via un seul Compte. Cuverse se réserve le droit de détecter et de fusionner ou bloquer les Comptes en double d'une même personne.

(5) Participation unifiée sur l'ensemble des produits. Un Client détenant des achats au titre des deux Contrats de Service participe à un seul Programme de Fidélité. Les Dépenses Actives, le Niveau et les Points de Fidélité sont calculés de manière uniforme pour l'ensemble des produits du Client.

§ 3. Calcul du Niveau

(1) Définition des Dépenses Actives. Les Dépenses Actives d'un Client sont calculées comme la somme des dépenses suivantes du Client sur une période glissante des 12 derniers mois :

• le Prix d'Achat payé pour le Matériel de Minage (au titre du Contrat d'Hébergement de Matériel de Minage, en Mode Hébergement et en Mode Infrastructure Cloud) ;
• le Prix du Forfait payé pour les Forfaits de Service (au titre du Contrat de Services de Minage) ;
• les Frais d'Hébergement effectivement débités du Prépaiement de Services du Client (au titre du Contrat d'Hébergement de Matériel de Minage) ;
• les Frais de Service effectivement débités du Prépaiement de Services du Client (au titre du Contrat de Services de Minage).

(2) Exclu des Dépenses Actives. Ne sont pas inclus dans les Dépenses Actives :

• les recharges du Prépaiement de Services non encore débitées au titre des Frais d'Hébergement ou des Frais de Service ;
• les montants payés à l'aide de Points de Fidélité ;
• les bonus de bienvenue, promotionnels ou autres crédités par Cuverse ;
• les remboursements de fonds ;
• les transactions au statut en attente non définitivement confirmées ;
• les transactions identifiées par Cuverse comme un abus conformément au § 9.

(3) Structure des Niveaux. Le Programme de Fidélité comprend cinq Niveaux :

Les valeurs présentées ci-dessus sont illustratives de la structure des Niveaux à la date du présent document. Les seuils de Dépenses Actives, les taux de Remise et les taux de Cashback actuels publiés sur le site de Cuverse prévalent en cas de divergence. Cuverse peut modifier ces paramètres conformément au § 8.

(4) Recalcul du Niveau. Le Niveau d'un Client est recalculé :

• immédiatement — après chaque transaction éligible par laquelle les Dépenses Actives franchissent le seuil du Niveau suivant ;
• quotidiennement — automatiquement à 03h00 UTC pour tous les Clients, sur la base d'une fenêtre glissante de 12 mois. Ce recalcul peut entraîner soit une montée, soit une descente de Niveau.

(5) Absence de verrouillage historique. Le Niveau reflète le niveau d'activité actuel du Client, et non le maximum historique du Client.

(6) Période de grâce en cas de rétrogradation. Lorsque les Dépenses Actives tombent en dessous du seuil du Niveau actuel, une période de grâce de 30 jours est accordée, pendant laquelle le Client conserve le Niveau actuel. À l'expiration de la période de grâce sans rétablissement des Dépenses Actives, le Niveau est rétrogradé au niveau correspondant aux Dépenses Actives réelles.

(7) Personnel et non transférable. Le Niveau est le statut personnel du Client et n'est pas transférable à d'autres Clients, n'est pas transmissible par succession et ne peut être cédé.

§ 4. Points de Fidélité — Accumulation

(1) Mécanisme de Cashback. Lors de chaque débit d'un Frais d'Hébergement ou d'un Frais de Service du Prépaiement de Services du Client, Cuverse crédite un Cashback sur le Compte du Client sous forme de Points de Fidélité. Le montant du Cashback est déterminé par le Niveau actuel du Client et le mode de fonctionnement (Mode MAX / Mode ECO), conformément au tableau du § 3(3).

(2) Base d'accumulation. Le Cashback est calculé sur la base du montant réel (net) du Frais d'Hébergement ou du Frais de Service débité, sans tenir compte des remises ou des Points de Fidélité appliqués à ce montant.

(3) Conversion. 1 Point de Fidélité = 1 USD. Les Points de Fidélité sont affichés dans le Compte du Client sous forme de valeurs entières.

(4) Accumulation fractionnaire. Le Cashback de chaque transaction individuelle est calculé avec une précision fractionnaire exacte et est accumulé sur un solde d'accumulation interne tenu par Cuverse. Un Point de Fidélité entier n'est crédité sur le Compte du Client qu'une fois que le solde d'accumulation atteint une valeur de ≥ 1. Le reste fractionnaire est conservé et contribue aux accumulations ultérieures.

(5) Autres sources d'accumulation. Outre le Cashback, des Points de Fidélité peuvent être crédités :

• dans le cadre de campagnes marketing (codes promotionnels, bonus de bienvenue, programmes de parrainage) ;
• manuellement par un administrateur de Cuverse dans le cadre du traitement des cas Clients ou d'offres spéciales.

Chaque type de crédit peut être soumis à ses propres conditions (période de validité, restrictions d'utilisation).

§ 5. Points de Fidélité — Utilisation

(1) Utilisations admissibles. Les Points de Fidélité peuvent être utilisés :

• pour payer le Prix d'Achat ou le Prix du Forfait lors de l'acquisition de Matériel de Minage ou de Forfaits de Service — jusqu'à 50% du montant de la commande ;
• pour payer les Frais d'Hébergement ou les Frais de Service lors de leur débit du Prépaiement de Services — jusqu'à 100% du montant facturé.

(2) Limite d'utilisation par commande. La limite de 50% sur les achats s'applique au montant total de la commande dans le panier, et non aux lignes individuelles.

(3) Ordre d'utilisation (FIFO). Les Points de Fidélité sont débités dans l'ordre, des crédits les plus anciens aux plus récents (premier entré, premier sorti).

(4) Points entiers uniquement. L'utilisation des Points de Fidélité s'effectue uniquement en valeurs entières.

(5) Restrictions sur les Points bonus marketing. Les Points de Fidélité crédités dans le cadre de campagnes marketing peuvent être soumis à des restrictions d'utilisation supplémentaires.

(6) Non-utilisable. Les Points de Fidélité ne peuvent faire l'objet :

• d'un échange contre des fonds ou des crypto-actifs ;
• d'un transfert à d'autres Clients ;
• d'une transmission par succession ;
• d'une utilisation en dehors des services Cuverse.

§ 6. Expiration des Points de Fidélité

(1) Période de validité. Les Points de Fidélité sont valables pendant 12 (douze) mois civils à compter du mois de leur accumulation.

(2) Mécanisme d'expiration. Tous les Points de Fidélité crédités au cours d'un mois civil donné sont regroupés en un pool et expirent le 1er jour du mois suivant le mois d'expiration de la période de validité, à 00h00 UTC.

Exemple : les Points de Fidélité crédités un jour quelconque de janvier 2026 expirent le 1er février 2027 à 00h00 UTC.

(3) Ordre des opérations. Le jour de l'expiration, les Points devant expirer sont d'abord enregistrés comme expirés, puis toute opération d'utilisation de ce jour est traitée.

(4) Notifications. Le Client est notifié des prochaines expirations de Points de Fidélité :

• par un avis dans le tableau de bord, indiquant le nombre de Points expirant et la date ;
• par e-mail 7 jours avant la date d'expiration ;
• par e-mail 1 jour avant la date d'expiration ;
• par notification push dans l'application mobile (lorsqu'elle est activée).

(5) Pas de solde négatif. L'expiration des Points ne peut réduire le solde que jusqu'à zéro.

§ 7. Remises sur les achats

(1) Application. La Remise correspondant au Niveau actuel du Client est appliquée automatiquement au Prix d'Achat ou au Prix du Forfait au stade du passage de la commande.

(2) Combinaison avec la Remise de Bienvenue. La Remise de Bienvenue n'est pas cumulable avec la Remise de Niveau. La plus élevée des deux remises s'applique.

(3) Combinaison avec les remises promotionnelles. Lorsque, au moment du passage de la commande, une campagne promotionnelle de Cuverse est en vigueur, la règle énoncée dans les conditions de la campagne correspondante s'applique. En règle générale, les remises promotionnelles ne sont pas cumulables avec la Remise de Niveau, et la plus élevée des deux s'applique.

(4) Conditions commerciales individuelles. Cuverse se réserve le droit d'accorder à des Clients individuels des conditions commerciales différentes de la structure de Niveaux standard. De telles conditions individuelles ne sont pas soumises aux règles générales du Programme de Fidélité.

§ 8. Modification du Programme de Fidélité

(1) Droit de modification. Cuverse se réserve le droit de modifier unilatéralement le Programme de Fidélité, y compris la structure des Niveaux, les taux de Remise et de Cashback, les règles d'accumulation et d'utilisation des Points de Fidélité, et les périodes de validité des Points.

(2) Notification. Les Clients sont notifiés des changements substantiels du Programme de Fidélité au moins 30 jours à l'avance, par e-mail et/ou via le tableau de bord.

(3) Effet sur les Points existants. Les changements ne réduisent pas le solde des Points de Fidélité déjà crédités au Client avant la date d'entrée en vigueur des changements. Les périodes de validité de tels Points restent inchangées.

(4) Droit de résiliation. Cuverse se réserve le droit d'interrompre le Programme de Fidélité dans son intégralité, moyennant un préavis aux Clients d'au moins 90 jours.

§ 9. Abus et suspension

(1) Interdiction d'abus. Il est interdit aux Clients :

• de créer plusieurs Comptes afin d'obtenir des avantages supplémentaires ;
• d'utiliser des informations fausses ou trompeuses ;
• d'effectuer des transactions dont le seul objet est l'augmentation artificielle des Dépenses Actives ;
• d'utiliser des Points de Fidélité en violation des présentes Conditions de Fidélité.

(2) Suspension de la participation. Cuverse se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement un Client du Programme de Fidélité en cas d'abus ou de violation des présentes Conditions de Fidélité.

(3) Déchéance des Points. En cas d'exclusion d'un Client du Programme de Fidélité, tous les Points de Fidélité accumulés sont perdus sans compensation.

(4) Autres recours. Les actions décrites dans le présent § 9 ne limitent aucun autre droit ou recours de Cuverse au titre des Contrats de Service.

§ 10. Rapports et support Client

(1) Affichage du Compte. Le tableau de bord du Client affiche :

• le Niveau actuel ;
• les Dépenses Actives actuelles et la distance jusqu'au Niveau suivant ;
• le solde actuel de Points de Fidélité ;
• la prochaine date d'expiration des Points de Fidélité et le nombre de Points expirant ;
• le statut de la période de grâce (le cas échéant) ;
• l'historique des transactions de Points de Fidélité.

(2) Support. Les demandes relatives au Programme de Fidélité sont adressées au service d'assistance de Cuverse par e-mail à [email protected] ou via le tableau de bord.

§ 11. Dispositions diverses

(1) Relation avec les Contrats de Service. En cas de conflit entre les présentes Conditions de Fidélité et les Contrats de Service, les Contrats de Service prévalent.

(2) Droit applicable. Les présentes Conditions de Fidélité sont régies par le droit matériel de Hong Kong.

(3) Divisibilité. Si une disposition est jugée invalide, la validité des dispositions restantes n'en est pas affectée.

(4) Communication. Les notifications relatives au Programme de Fidélité sont envoyées au Client par e-mail ou via le tableau de bord. Les communications marketing en lien avec le Programme de Fidélité ne sont envoyées qu'avec le consentement distinct du Client conformément à l'Art 6(1)(a) GDPR et au droit applicable en matière de marketing direct.